Les droits d’accise et la VSS
Pour un produit alcoolisé, les droits d’accise et la VSS s’ajoutent au prix hors droits : saisie à la main ou calcul automatique d’après le barème de la douane.
Mis à jour le
Pour un produit alcoolisé, le prix que vous saisissez est hors droits. Les droits d’accise et la VSS (cotisation de sécurité sociale sur les spiritueux) s’ajoutent à ce prix pour former le prix payé par le client, et restent hors de la base de votre commission.
Où le trouver
Fiche produit, volet Prix, taxes et franco, champ Droits d’accise. Le calcul automatique lit le type, le degré et la contenance renseignés dans le volet Identité du produit.
Ce que vous pouvez faire
Le champ Droits d’accise propose trois choix, par produit :
- Aucun droit : rien ne s’ajoute au prix.
- Montant saisi : vous indiquez vous-même le montant des droits par unité.
- Calcul automatique : Kardinal calcule les droits et la VSS d’après le barème national de la douane, à partir du type, du degré et de la contenance. Le barème utilisé est daté.
Un produit sans alcool n’a ni droits ni VSS.
En pratique
- Ouvrez la fiche du produit, volet Identité du produit, et renseignez le type, le degré et la contenance.
- Dans Prix, taxes et franco, choisissez Calcul automatique : le détail (droits, VSS, prix client) s’affiche sous le champ.
- Pour un cas particulier, passez en Montant saisi et indiquez le montant par unité.
- À la prise de commande, le prix du client inclut les droits.
Bon à savoir
- Le prix saisi est hors droits : pour 10 € hors droits et 2 € de droits, le client paie 12 €. Ne saisissez pas le prix droits compris.
- L’accise n’entre pas dans votre commission : la commission se calcule sur le prix hors droits.
- Si le degré, la contenance ou le type manque, Kardinal vous dit ce qu’il faut renseigner pour le calcul automatique.
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